Mentions légales

1/ La présentation

Le site HeleneTherapie (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://www.helenetherapie.fr , est édité par :

Nom / Raison sociale :Helene Magard
Gérant : Helene Magard
Statut juridique : Micro-entreprise
Adresse postale : 21B Boulevard Bellevue 57310 Guénange
N° SIREN/SIRET :
N° TVA intracommunautaire (si applicable) : No
Téléphone :06-85-14-43-72
Email : [webmaster@helenetherapie.fr]

Directeur de la publication

Helene Magard

Direction Artistique

Spline Online

Hébergement

Le Site est hébergé par :

Nom : OVH
Site web : www.ovh.com
Siège Social
Rue : 2 rue Kellermann
Ville : 59100 Roubaix
Pays : France
.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.

2/ Les conditions générales d’utilisation du site et les services proposés

Le site constitue une œuvre protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le lecteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux qui sont partagés.

L’utilisation du site https://helenetherapie.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces dernières sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment dès que cela est nécessaire, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière pour qu’ils soient informés en temps et en heure.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Webmaster qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Il est mis à jour régulièrement par les responsables afin d’optimiser l’expérience utilisateur.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3/ La description des services

Le site internet https://helenetherapie.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Nous tentons de rectifier au plus vite les données.

Toutes les informations indiquées sont partagées à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4/ Les limitations contractuelles par rapport aux données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript, il ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation que ce soit depuis un ordinateur, un Smartphone ou une tablette.. De plus, le visiteur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour comme Chrome, Safari, Firefox…

Le site https://helenetherapie.fr/ est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). Il s’agit de la société OVH.

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24 tout au long de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possible notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si le trafic est conséquent.

Notre site d’actualités et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur. Ces situations sont donc indépendantes de notre volonté.

5/ La propriété intellectuelle et les contrefaçons

https://helenetherapie.fr/ est un site vitrine concernant l’activité de Thérapies Psychocorporelles et diverses. Les titres, extraits et images affichés proviennent des flux RSS officiels des publications référencées et restent la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Tout clic sur un cube renvoie l’utilisateur vers la source d’origine.

La structure du site, l’algorithme de clustering éditorial, les éléments graphiques propres et le logo « Helene Magard Thérapie Psychocorporelle » sont la propriété exclusive de Helene Magard et protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

6/ Les limitations concernant la responsabilité

https://helenetherapie.fr/ agit en tant qu’éditeur du site. Il est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie. Il ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au préalable, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité via l’ordinateur, la tablette, voire le Smartphone.

Il ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects comme la perte de marché ou d’une chance consécutifs à l’utilisation du site.
Des espaces spécifiques comme les commentaires et le formulaire de contact sont à la disposition des utilisateurs. Le site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui ne contreviendrait pas à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, nous avons également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

7/ Le droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://helenetherapie.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Metz.

https://helenetherapie.fr/ s’efforce de fournir des informations exactes et à jour de part le choix des sources mais ne saurait être tenu responsable de l’exactitude, l’exhaustivité ou la fraîcheur des contenus issus de tiers. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations consultées.

8/ Quelques définitions importantes

Le lecteur est un professionnel ou une personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite notre site.
Les prestations et les services représentent la mise à disposition d’articles.
Le contenu est un ensemble d’éléments constituants l’information comme du texte, des vidéos, des images…
Un lecteur ou un visiteur représente l’internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Les informations personnelles sont relatives à l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ».
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).